Questions diverses

[Asuka Finacci]

Je suis en train de travailler sur le formule, ça ne devrait pas être trop long d'implanter le système de bloc droite/gauche contrairement à ce que j'ai pensé dans un premier temps.

Il est possible que quelques ajustements soient à penser pour le vote suivant, mais c'est peut être mieux d'essayer avec ce qu'on a sous la main.

Ca me fera beaucoup de boulot, mais je pense qu'on peut maintenir les dates.

[Victoria Lopez de Ayala]

Madame la présidente, si vous souhaitez obtenir une semaine supplémentaire pour optimiser le futur vote, la Cour ne verra rien à redire à vous accorder ce délai supplémentaire.

[Asuka Finacci]

Je suis en train de faire le classeur (Victoria a eu un avant-goût de la présentation), il n'y aura normalement aucun problème pour maintenir la date des élections à condition de permettre un vote national et non par circonscription.

J'aurai donc besoin d'une RCT et d'une ordonnance pour organiser ce vote.

[Victoria Lopez de Ayala]

La Cour pré-promulguera la RCT et l’ordonnance une fois que ces dernières seront soumis à la Cour par le Premier ministre Finacci.

[Natalia Fevernova]

Vu la Constitution,

Sur le premier moyen pris en son unique branche,

Il est demandé à la Cour Suprême d'annuler la décision de la Présidence de l'Assemblée Nationale en ce qu'elle reconnaît trois candidats à la Présidence de la République, alors qu'il ressort des pièces (http://www.republique-froceuse.com/foru ... 703#p90703) que l'intervention de Vincent Valbonesi ne constituait nullement un acte de candidature mais une précision quant à celle de François Bertrand, lui même candidat à la Présidence de la République Froceuse.

Cordialement,

Il me parait très net que monsieur Valbonesi ne fait pas acte de candidature, je pense que nous devons demander à la présidente de l'AN de le retirer des candidats.

[Marc Rives]

Re: Recours pour excès de pouvoir

Messagede Ernest Fontaine » 29 Oct 2012, 21:33
La rétractation de l'intéressé et la mise à jour de la décision de clôture des candidatures rend ce recours pour excès de pouvoir caduque.

Dossier à classer me semble-t-il dommage que l'on ne puisse mettre des blâmes...

[Marc Rives]

Question de Caldo

Messagede David Caldo » 21 Nov 2012, 21:54
Bonjour
j'ai vu directement avec Monsieur Kess qui m'a demandé de voir directement avec la cours supprême pour ce point.
Veuillez m'excuser de vous importuner,
J'ai une question majeure, j'ai vu que la chaîne tv Froce 2 n'était pas active depuis longtemps, et je souhaite lui redonner une nouvelle vie, je veux simplement redonner de la vie.
En fait je ne sais pas comment faire, car je souhaite l'acquérir et avoir le siège social dans ma ville de Salusa.
Je suis le nouveau maire de cette ville, et je souhaite faire venir du monde, dans ma ville de Salusa et commencer par cette entreprise
Par la suite un dirigeant sera responsable de cette chaîne et la fera vivre.
Je trouve que ce n'est normal, de laisser ainsi des sociétés sans vie, il faut leurs redonner une nouvelle vie, des ambitions, de l'action.
cordialement
merci à vous de me donner le process pour cloturer ce dossier
Le maire de Salusa.

Il a l'air complètement barge ce Caldo ^^

[Victoria Lopez de Ayala]

Il faut s'en séparer de lui^^

[Léon Rupert]

Il doit avoir un trouble de la mémoire immédiate (Non, je ne cite pas Dory dans Némo ...), à la fin d'une phrase il ne se souvient plus de son début ... et le répète.

[Victoria Lopez de Ayala]

Mesdames et Messieurs les membres de la Cour Suprême,

Je me présente devant votre très honorable assemblée afin de déposer un recours en inconstitutionnalité concernant les deux textes suivants :

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =95&t=7072
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =95&t=7073

Dans ces deux textes vous remarquerez que Mme la Présidente de la République utilise deux noms différents en signature. "Asuka Finacci" et "Asato Finacci", hors il s'avère que lors de son arrivée en Frôce Mme Finacci s'est inscrite à l'état civil sous le nom d'Asuka Finacci. Le nom d' "Asato Finacci" est donc inconnu de l'état-civil frôceux.

Pour étayer ma demande d'inconstitutionnalité, je vous transmet la fiche de l'état civil de Mme Asuka Finacci, telle qu'elle a été dûment remplie lors de son arrivée en Frôce.

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 1449#p1449

Nous sommes saisis d’une demande de M. Pastor.

Je ne vois d’irrégulier ou d’inconstitutionnel. Il est clairement écrit Asuka Finacci sur les textes incriminés par le demandeur. Je propose le rejet de cette requête.