I - 2 : Création de la compagnie aérienne "Air Copriag"

[Vincent Valbonesi]

Projet de loi portant création de l’entreprise publique dénommée "Air Copriag"

Vu la Constitution,

Préambule : Cette loi à pour but de créer un société aérienne publique ouverte à des investissements étrangers pour permettre au Frôceux de voyager a bord d'une compagnie nationale.

Titre 1 - De la définition.

Article 1.- Est créer la compagnie aérienne publique " Air Copriag ", pour Cofonoria-Prigors-Agrume.
Code ICAO : ACF, Code IATA : CP, Indicatif d'appel : COPRIAG

Article 2.- Le domaine de cette compagnie est le domaine du transport aérien commercial de personnes.

Article 3.- La compagnie est ouverte aux investissements étrangers et particuliers.
Le capital de départ est fourni par l'Etat Frôceux a hauteur de 90 000 000 plz.
La participation de capitaux étrangers ou particuliers dans le capital d'Air Copriag est plafonnée à 49%. L'Etat détient au minimum 51% du capital.

Article 4.- Les couleurs de la compagnie varie selon les régions. Rouge clair pour l'Archipel de Cofonoria. Jaune or pour l'Île de l'Agrume. Vert clair pour la Province des Prigors.
Le slogan de la compagnie Air Copriag est " Au coeur des vacances ! " - " At the heart of holiday ! "
Le logo de la compagnie est un soleil blanc sur fond de la couleur régionale. La couleur nationale étant le bleu.

Article 5.- La compagnie Air Copriag est définie dans les secteurs marketing & ventes, maintenance & ingénierie, personnel navigant commercial et autres.

Titre 2 - De la direction.

Article 201. - La direction d'Air Copriag sera assurée conjointement par le président du Conseil d'Administration d'AC (le Ministre des Transports ou son délégué) et le Patron Directeur Général d'Air Copriag, nommé par le Conseil d'Administration.
Ce dernier sera composé d'un représentant de chaque collectivité territoriale, de cinq représentants d'associations citoyennes, des représentants des capitaux particuliers et de trois collaborateurs du Ministère des Transports.

Article 202.-

La Direction d'Air Copriag est assurée par un Comité de Direction présidé par le Président-Directeur Général et composé de treize membre réparti dans les postes suivants :
- PDG
- Délégué du Ministre
- Vice-PDG
- Vice-président des services corporatifs
- Vice-président des stratégies commerciales
- Vice-président du service client
- Vice-président des opérations de vol
- Vice-président de la maintenance et l'ingénierie
- Vice-président de la gestion des ressources humaines
- Vice-président de la technologie de l'information
- Vice-président des affaires finances
- Conseillère juridique
- Audit interne et assurance qualité[/spoiler]

Annexe :

Logo Air Copriag

Fin du débat : Dimanche 29 juillet à 18 h 00

La parole est au ministre de l’Environnement, des Transports, du Tourisme et de l’Energie.

[Luca Pappa]

Mes chers collègues, mesdames, messieurs les députés, merci monsieur le Président de l'Assemblée Nationale,

Comme vous pouvez le lire dans le préambule du projet de loi sur la création d'une compagnie aérienne nommé Air Copriag, cette loi à pour but de créer un société aérienne publique ouverte à des investissements étrangers pour permettre au Frôceux de voyager a bord d'une compagnie nationale et pour permettre aux touristes de pouvoir se déplacer entre les différentes îles composant notre particularité. Vu les débats que rencontrent mes conseillers avec les remarques des concitoyens ou les votre, chers collègues, j'apporterai certainement un amendement concernant le slogan de la compagnie.

Je vous remercie.