Traité portant accord sur un rapprochement Frôce Sicile
Vu la Constitution,Vu le Code de la Diplomatie,
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Article 1
Le présent accord sur le rapprochement de la Froce et de la Sicile est établi entre les gouvernements de la République Froceuse, ci après dénommée "Frôce" et de la République Italienne, ci après dénommée "Italie".
Article 2
La Frôce et l'Italie s'engagent, chacun en ce qui les concerne, à faciliter le rapprochement de la région italienne Sicile vers la République Frôceuse.
Article 3
Le rapprochement évoqué a l'article 2 du présent traité ne saura être valide que après consultation des peuples frôceux et italiens et en particulier siciliens, en accord avec les dispositions législatives en vigueur en Frôce et en Italie.
Article 4
Le présent traité établi que le rapprochement de la Sicile vers la Frôce devra être fait sous couvert d'une autonomie accordée au peuple sicilien, par une décentralisation basée sur les questions culturelles et la gestion des subventions municipales sous contrôle d'un président de région élu au suffrage universel direct. Ces mesures seront également appliquées à toutes les régions frôceuses.
Article 5
Le présent traité donne un délai de 50 jours à la Frôce et à l'Italie pour prendre les mesures législatives et institutionnelles appropriées pour faciliter le rapprochement de la Frôce et de la Sicile.
Fait à Aspen,
le 8 avril 2012,
par Henri Quineault, Président de la République Frôceuse,
Giorgio napolitano, Président de la République Italienne,
Mario Monti, Président du Conseil des Ministres italien,
Giulio Terzi di Sant'Agata, Ministres des Affaires Etrangères
