[Archives] Partis Politiques
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Re: Demande de création d'un parti politique.
Nous préférerions quelque chose comme :
"- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : La FDF ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Seul les membres recevant une rémunération doivent verser la somme de 5 plz à la FDF"
"- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : La FDF ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Seul les membres recevant une rémunération doivent verser la somme de 5 plz à la FDF"
- Dominique SKorpio
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Re: Demande de création d'un parti politique.
Pas de problème, c'est bon pour nous on est d'accord 


Premier Président de la République Frôceuse
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Re: Demande de création d'un parti politique.
Nous acceptons, monsieur le Juge.Kyoshiro Sapporo a écrit :Nous préférerions quelque chose comme :
"- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : La FDF ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Seul les membres recevant une rémunération doivent verser la somme de 5 plz à la FDF"

- Laurent de Montredon
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Re: Demande de création d'un parti politique.
Laurent de Montredon opine du chef en signe d'accord.
Président de la République Frôceuse
Maire d'Anglès
Ancien Premier Ministre
Grand Chevalier de l'Ordre de la Croix d'Argent
Re: Demande de création d'un parti politique.
Je me joins à cette demande faite par mes trois camarades.
- Asuka Finacci
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Re: Demande de création d'un parti politique.
La demande de création est acceptée, veuillez payer la caution ici afin de finaliser le dossier.
Asuka Finacci AsatoPrésident de la Cour SuprêmeAncien Président de la RépubliqueAncien Premier ministre
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- Asuka Finacci
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Re: Demande de création d'un parti politique.
Asuka Finacci a écrit :DE-02-10-2011 portant à création d'un parti politique
Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par messieurs Luke de Askalovitch, Benjamin McGregor, Laurent de Montredon et Dominique Skoprio,
Etant donné que les demandeurs ont accepté les demandes de modification exprimées par le juge Sapporo au nom de la Cour,
La Cour Suprême décide :
Le parti politique "Fédération Démocrate Froceuse" est autorisé.
Un local devra être attribué la Fédération Démocrate Froceuse par les autorités compétentes.
Fait le 9 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême
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