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Kyoshiro Sapporo
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Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Kyoshiro Sapporo »

Nous préférerions quelque chose comme :

"- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : La FDF ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Seul les membres recevant une rémunération doivent verser la somme de 5 plz à la FDF"
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Dominique SKorpio
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Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Dominique SKorpio »

Pas de problème, c'est bon pour nous on est d'accord :)
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Premier Président de la République Frôceuse
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Benjamin McGregor
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Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Benjamin McGregor »

Kyoshiro Sapporo a écrit :Nous préférerions quelque chose comme :

"- Le montant d'une éventuelle cotisation obligatoire : La FDF ne réclame aucune cotisation de la part de ses militants. Seul les membres recevant une rémunération doivent verser la somme de 5 plz à la FDF"
Nous acceptons, monsieur le Juge.
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Laurent de Montredon
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Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Laurent de Montredon »

Laurent de Montredon opine du chef en signe d'accord.
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Luke De Askalovitch

Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Luke De Askalovitch »

Je me joins à cette demande faite par mes trois camarades.
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Asuka Finacci
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Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Asuka Finacci »

La demande de création est acceptée, veuillez payer la caution ici afin de finaliser le dossier.
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Benjamin McGregor
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Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Benjamin McGregor »

La caution de 10 000 plz à été versée ! ;)
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Asuka Finacci
Président de la Cour Suprême
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Re: Demande de création d'un parti politique.

Message par Asuka Finacci »

Asuka Finacci a écrit :DE-02-10-2011 portant à création d'un parti politique

Vu la Constitution,
Vu la Loi sur la création et l'organisation des partis politiques,
Vu la demande exprimée par messieurs Luke de Askalovitch, Benjamin McGregor, Laurent de Montredon et Dominique Skoprio,
Etant donné que les demandeurs ont accepté les demandes de modification exprimées par le juge Sapporo au nom de la Cour,


La Cour Suprême décide :

Le parti politique "Fédération Démocrate Froceuse" est autorisé.
Un local devra être attribué la Fédération Démocrate Froceuse par les autorités compétentes.

Fait le 9 Octobre 2011 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mme Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême
Mr Sébastien Capell, Juge à la Cour Suprême
Mr Kyoshiro Sapporo, Juge à la Cour Suprême
Mr Louis Lacroix, Membre de droit de la Cour Suprême

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