D-2011-05-07 : Nomination du Gouvernement

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Mays Madarjeen
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D-2011-05-07 : Nomination du Gouvernement

Message par Mays Madarjeen »

Le Président de la République adopte le décret dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Gouvernement
Article 1er : Conformément à l'article 13 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :
  • Monsieur Sylvain Kelmann est nommé ministre de la Culture
  • Monsieur Sébastien Capell est nommé ministre de la Défense et des Affaires étrangères
  • Monsieur Jack Kusher est nommé ministre de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Santé
  • Monsieur Arthur de Milon est nommé ministre de l'Intérieur
  • Monsieur Antoine Lagarde est nommé ministre de l'Environnement, de l'Énergie et des Transports
  • Monsieur Jules-Edouard de Montmorency est nommé ministre de l'Économie, des Finances, des Affaires sociales et du Travail
  • Monsieur Sébastien Le Maud est nommé ministre de la Famille, de la Jeunesse et des Sports
  • Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Institutions
Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission.

  • Fait à Aspen,
    le 19 mai 2011,
    par Mays Madarjeen, Président de la République
    Sylvain Kelmann, Premier ministre
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