D-2010-11-02 - Nomination du Gouvernement De La Tour I

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Références : http://www.republique-froceuse.com/wiki ... 2010-11-02

REPUBLIQUE FRÔCEUSE

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret portant nomination du Gouvernement De La Tour I

Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

• Monsieur Antoine Borja est nommé Ministre de l'Emploi, des Affaires Economiques et Sociales,
• Mademoiselle Zélie Saint-Déodat est nommée Ministre de l'Intérieur et de la Défense Nationale,
• Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, des Institutions, des Libertés et des Affaires Régionales,
• Monsieur Alberto Calvaho est nommé Ministre de la Santé, des Sports et de la Recherche,
• Madame Asuka Finacci est nommée Ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Culture,
• Monsieur John Wilson est nommé Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports.

Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des Ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier Ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, ou encore après décision du Président de la République, conformément aux articles 16 et 28 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 11 novembre 2010,
par Charles de la Tour, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.