Renseignements pour les législatives de septembre 2010

[Stefano Peruzzi]

DE-02-08-2010 établissant un calendrier électoral

Vu la Constitution et plus particulièrement ses annexes,

La Cour Suprême décide :

Les prochaines élections législatives et présidentielles sont fixées aux dates suivantes :

Elections législatives :

Du mardi 31 août 2010 à 12 h au dimanche 5 septembre 2010 à 21 h : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême
Du lundi 6 septembre 2010 au jeudi 9 septembre 2010 : Campagne officielle
Vendredi 10 septembre 2010 de minuit à 21 heures : Meeting final
Du samedi 11 septembre 2010 à 20 heures 30 au dimanche 12 septembre 2010 à 20 heures 30 : Vote
Mardi 14 septembre 2010 : Début du mandat des nouveaux représentants parlementaires et députés

Election présidentielle :

Du mardi 28 septembre 2010 à 12 heures au samedi 2 octobre 2010 à 21 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême.
Du dimanche 3 octobre 2010 au jeudi 7 octobre 2010 : Campagne officielle du 1er tour
Vendredi 8 octobre 2010 de minuit à 21 heures : meeting final
Du samedi 9 octobre 2010 à 20 heures 30 au dimanche 10 octobre 2010 à 20 heures 30 : 1er tour
Du lundi 11 octobre 2010 au jeudi 14 octobre 2010 : Campagne officielle du 2e tour
Vendredi 15 octobre 2010 de minuit à 21 heures : meeting final
Du samedi 16 octobre 2010 à 20 heures 30 au dimanche 17 octobre 2010 à 20 heures 30 : 2e tour
Mardi 19 octobre 2010 : Début du mandat du président élu

Fait le 21 Août 2010 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Stefano Peruzzi, Président de la Cour Suprême
Mr Henri Bonneuil, Juge à la Cour Suprême
Mr Julien Vinel, Juge à la Cour Suprême

[Stefano Peruzzi]

Il est à noter que comme Quentin est absent, j'ai été seul à prendre ces décisions, je ferai mon maximum pour la notation de la campagne mais je ne garantis pas une forte présence donc une formule simplifiée sera utilisée pour les priorités et les meetings, on repasse donc temporairement à une pondération nationale, en espérant un sursaut pour octobre.

Pour ne pas pénaliser certaines régions, le tarif sera fixe pour la campagne.

Liste des thèmes :

Diplomatie
Ecologie
Economie
Education
Justice et Institutions
Santé
Sécurité
Social et Travail

[Stefano Peruzzi]

DE-01-09-2010 portant à validation de candidatures aux élections législatives de septembre 2010

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral et plus particulièrement ses articles 211 et 251 à 255,

Après consultation des listes électorales et des décisions de Justice

La Cour Suprême décide :

La candidature suivante est rejetée pour cause d'inéligibilité suite à la décision de la Cour de Justice en date du 19 août 2010 :

Mr MAHKNO Yevgueni (Alliance de Gauche)

Les candidatures suivantes sont rejetées pour cause d'expiration de la carte d'électeur des candidats :

Mme COSSAC Marie (Ligue Patriotique)
Mr GARIBALDI Mauro (Alliance de Gauche)
Mr KALLSTROM-DUDINANT Gustav (Alliance de Gauche)
Mr RICHARD Jacques (Mouvement Libéral)

La liste Ligue Patriotique ne comportant plus le minimum de deux noms requis par l'article 253 du Code Electoral est déclarée comme étant invalide.

Le Code Electoral ne prévoyant aucune mesure en cas d'inéligibilité de la tête de liste déclarée, et la liste satisfaisant aux critères de l'article 253 du Code Electoral, la liste Alliance de Gauche est validée.

La Liste Mouvement Libéral comptant un nombre suffisant de candidats est validée.

La Cour Suprême valide par conséquent les listes suivantes :

Mouvement Libéral :

1. Noah WEBER
2. Vincent VALBONESI
3. Alberto CALVAHO
4. Sébastien CAPELL
5. Charles DE LA TOUR

Alliance de Gauche :

1. Hélène LE MENN
2. Julien VINEL

Fait le 5 Septembre 2010 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Stefano Peruzzi, Président de la Cour Suprême

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[Stefano Peruzzi]

DE-03-09-2010 portant à rectification de la liste des candidatures aux élections législatives de septembre 2010

Vu la Constitution,
Vu le Code Electoral,
Vu la décision DE-01-09-2010 en date du 5 septembre,
Vu les modifications enregistrées sur les listes électorales et dépôts de candidatures suite à l'autorisation exceptionnelle accordée par la Cour,

La Cour Suprême décide :

Les listes suivantes sont autorisées à concourir pour les élections législatives de septembre 2010 :

Mouvement Libéral :

1. Noah WEBER
2. Vincent VALBONESI
3. Alberto CALVAHO
4. Sébastien CAPELL
5. Charles DE LA TOUR
6. Patrice DALENCONTE

Ligue Patriotique :

1. May MAXSON
2. Alois EVRHART

Alliance de Gauche :

1. Gustav KALLSTROM-DUDINANT
2. Hélène LE MENN
3. Julien VINEL

Ces listes annulent celles autorisées à concourir par la décision DE-01-09-2010

La Cour précise que le Juge Julien VINEL n'a pas pris part à la délibération en sa qualité de candidat et en vertu du caractère purement technique de cette opération.

Fait le 8 Septembre 2010 à Aspen.
Pour la Cour Suprême,
Mr Stefano Peruzzi, Président de la Cour Suprême

[Stefano Peruzzi]

Tous les identifiants demochoice ont été envoyés aux électeurs enregistrés.

Je rappelle aux autres qu'ils ont jusqu'à 20 heures 30 ce soir pour s'enregistrer

Rappel sur le fonctionnement de demochoice : http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=20&t=368