D-2013-02-13 : Acquisition d'un véhicule propre

[Asuka Finacci]

Vu la décision du Conseil des ministres,
Vu la Constitution,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret portant à modification de la prime d'aide à l'acquisition d'un véhicule propre

Article unique :

Le décret D-2013-01-05 du 8 janvier 2013 portant à création d'une prime d'aide à l'acquisition d'un véhicule propre est abrogé et remplacé par le texte dont la teneur suit :

Décret portant à création d'une prime d'aide à l'acquisition d'un véhicule propre

Article 1 - L'état offre 1000Plz à tout Frôceux achetant un véhicule automobile neuf rejetant moins de 130 grammes de CO2 par Kilomètres à la condition que le véhicule mis en reprise par l'acquéreur du véhicule neuf ait 8 ans et plus ou que l'acquéreur apporte la preuve que son précédent véhicule, vendu en occasion, avait 8 ans et plus.

Article 2 - Un bonus écologique de 500Plz est ajouté à la prime si le véhicule acheté rejette moins de 110 grammes de C02 par Kilomètres

Fait à Aspen, le 17 Février 2013

Par,
Valentino Borgia, Premier ministre, Ministre de l’Environnement, de l’Energie et des Transports,
Asuka Finacci, Président de la République.