Frôce - Archives V2

Le Premier Ministre a bien reçu le message et a bien fait la modification.

Loi sur la sécurité intérieure Vu la Constitution, Le Gouvernement, par l'intermédiaire d'Arthur Milon, ministre de l'Intérieur, propose le texte suivant : Préambule : Partant du principe que la sécurité intérieure est un droit fondamental et universel, que c’est à l’Etat que revient la mission de ...

Projet de Loi sur le Dépistage Préambule : Le dépistage est défini comme le fait de détecter une maladie ou un état la favorisant (facteur de risque) avant l'apparition des symptômes, afin de pouvoir la prendre en charge le plus tôt possible ou l'éviter dans le cas où la maladie n'est pas encore pr...

Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs Préambule Au sens pénal, le mineur est la personne poursuivie pour des faits contrevenants à la loi frôceuse commis avant ses 18 ans. Peu importe l’âge au moment des poursuites ou de la condamnation, c’est l’âge...

Bon, très bien. Tous les textes ont donc été adoptés par ce Conseil des Ministres, à savoir : - le projet de loi sur la délinquance des mineurs - le projet de loi sur le dépistage - le projet de loi sur la sécurité intérieure Mr le Président, je vous laisse l'honneur de conclure et de clore ce Conse...

Au temps pour moi, chère amie. Il s'agissait d'un simple débat. J'imaginais qu'Arthur avait déposé un texte.
Il n'y a donc que 3 textes à voter.

Dans ce cas, laissons l'article 106 si vous voulez.

Jack, un avis sur tous les projets?

Oui effectivement c'est une idée.

Très bien M.le Président.
Alors, de même je vote pour tous les projets. (sous réserve du retrait de l'IMG de Jack, qu'en pensez-vous?)

Jack, je ne pense pas qu'un autre ministre viendra voter sur le texte, mais laisse-moi au moins le soin de conclure. Le projet de loi sur la délinquance des mineurs a donc été adopté par le Conseil des Ministres le 04 juin 2011. Concernant ton projet de loi, l'allusion à l'IMG peut effectivement êtr...

Merci aux ministres de ce Gouvernement de voter pour le projet d'Isabella Nerio. Et merci en particulier à Jack Kusher de se préparer à présenter son projet de loi sur le dépistage. Ce Conseil des Ministres prend fin aujourd'hui et je ne dépasserai pas les 72h initialement fixées. Ce qui n'aura pas ...